Substances réglementées : Le Carnot Cetim aide les entreprises à s’y retrouver !

25 Mai 2018

Les réglementations sur les substances se multiplient. Il devient difficile pour les industriels de les connaître toutes et de différencier les subtilités des exigences d’un texte à un autre. Le Carnot Cetim a développé un outil "BDSR" pour les aider. Il permet, à partir d’un moteur de recherche par le nom, le numéro CAS (Chemical abstracts service) et le numéro CE d'une substance, d’identifier les réglementations impliquées pouvant impacter de différentes façons une entreprise.

Cette base de données substances réglementées (BDSR), qui croise les substances et les textes officiels (Reach, Rohs, alimentarité, eau potable, etc.), a été mise à jour. Elle se présente sous la forme d’un fichier Excel avec un mode d’emploi intégré et fournit également des fiches descriptives synthétiques de 86 textes réglementaires comme les arrêtés, les bulletins officiels de la DGCCRF, les circulaires, les directives, les règlements, etc.

Cet outil s'adresse à l'ensemble des entreprises de la mécanique. Il permet d'identifier certaines réglementations locales, de vérifier la pérennité des produits de substitution, de cartographier les réglementations impactant les différentes substances qu’elles utilisent. Enfin, il dénombre les substances inscrites à la « candidate list » à l’autorisation Reach. Si elles ne font l'objet, à ce titre, ni d’une interdiction ni d'une restriction et peuvent continuer à être mises sur le marché par le fournisseur à plus ou moins long terme, ces substances obligent les fournisseurs et les utilisateurs à communiquer entre eux.